L’entretien régulier des équipements d’un logement est primordial pour en assurer le bon fonctionnement et la longévité. À défaut, le bien se dégrade et risque de ne plus respecter les critères de décence, qui ont notamment un impact sur la santé des occupants. C’est le cas lorsqu’un logement présente des moisissures. Si la recherche de fuite est indispensable pour en trouver la cause, l’humidité du conduit de la cheminée et autres poêles à bois peuvent être le terrain idéal au développement de moisissures s’ils ne sont pas entretenus régulièrement. Si votre logement dispose d’une cheminée et que vous constatez l’apparition de moisissures au niveau du foyer et/ou du conduit, nous vous expliquons dans cet article quelles sont les obligations des différentes parties en la matière et comment y remédier. Retrouvez la liste complète des réparations locatives.
Une odeur désagréable de renfermé, voire de moisi commence à se faire sentir dans votre logement et/ou vous constatez des stigmates tels qu’une peinture écaillée ou cloquée, une tapisserie qui se décolle, une auréole apparue soudainement ou l’apparition de moisissures à proximité de la cheminée ? Ce sont là les signes précurseurs que le logement présente un taux anormal d’humidité, pour lequel il faut en déterminer l’origine.
Dans le contexte de notre thématique, sachez tout d’abord qu’un conduit de cheminée, en plus de présenter un risque d’incendie ou d’émanations de gaz toxiques mortels et inodore (le monoxyde de carbone), peut être propice à l’infiltration des eaux de pluies s’il n’est pas entretenu dans les règles de l’art. Pour ce faire, un ramonage doit être effectué 1 à 2 fois par an selon le combustible de chauffe par un professionnel certifié. Cette opération consiste à vérifier, puis nettoyer le conduit pour éliminer les dépôts présents (goudron, bistre, résine, suie, etc.).
Il s’agit d’une obligation légale, fixée au chapitre 31.6 du Règlement Sanitaire Départemental (RSD) et propre à chaque département, incombant au locataire. À l’issue du ramonage, le professionnel doit remettre à l’occupant des lieux un certificat attestant notamment de la vacuité du conduit sur toute sa longueur.
ATTENTION
S’il n’est pas entretenu, le conduit de cheminée peut donc s’avérer être le terrain idéal au développement et à la prolifération des champignons.
Pour savoir d’où proviennent les moisissures, il faut tout d’abord procéder à une inspection visuelle du conduit à l’aide d’une lampe torche.
Si vous constatez que des champignons tapissent le conduit, alors il est fort probable que celui-ci ne soit plus étanche. Dans ce cas, il faut impérativement le signaler au propriétaire pour recourir aux services d’une entreprise spécialisée dans le ramonage de cheminées, qui pourra vous donner un diagnostic de l’état du conduit.
Le cas échéant, une recherche de fuite sera à réaliser via l’assurance habitation du locataire, afin de poursuivre les investigations.
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Nettoyage des moisissures : locataire ou propriétaire ?
Entre 2003 et 2005, une étude nationale sur l’évolution de la qualité de l’air dans les logements en France a été menée par L’ANSES (L’agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) sur un échantillon de 600 logements répartis sur l’ensemble du territoire. Parmi tous les autres facteurs à risques étudiés, cette campagne a démontré que l’exposition aux moisissures avait des effets avérés sur la santé respiratoire.
Celles-ci, d’abord invisibles, apparaissent en 48 h et se développent en libérant des spores volatiles invisibles à l’œil nu qui sont inhalés par l’organisme humain. Les pathologies les plus fréquemment recensées affectent les voies respiratoires et peuvent entraîner des formes plus ou moins graves de maladies comme des sinusites, des infections pulmonaires (asthme bronchique, bronchiolites) ou encore de toux.
Cependant, d’autres symptômes plus inhabituels peuvent se manifester selon les personnes.
Selon l’expertise rendue, on y apprend notamment que ces effets développent et exacerbent l’asthme et la rhinite allergique chez les enfants et adultes exposés.
« Ce travail a également montré que certains groupes de population sont davantage susceptibles de développer des pathologies lorsqu’ils sont exposés aux moisissures : les enfants dès leur naissance, les enfants et adultes asthmatiques, les individus prédisposés à développer plus facilement des allergies (sujets atopiques) ou présentant une hypersensibilité, ainsi que les patients immunodéprimés ou atteints de pathologies respiratoires chroniques. Sont également concernées les populations potentiellement surexposées du fait de caractéristiques socio-économiques défavorables, comme la précarité énergétique ou une sur-occupation du logement. »
Par ailleurs, l’exposition aux moisissures dans les environnements intérieurs concerne une part importante des logements : entre 14 et 20 % de logements en France présentent des moisissures visibles. La présence de moisissures dans un logement n’est donc pas sans conséquences sur la santé.
BON À SAVOIR
Une seconde campagne nationale, dite « Logements 2 » et menée par l’OQAI (Observatoire de la qualité de l’air intérieur) entre 2019 et 2022 doit déterminer l’impact de 170 polluants sur la santé des français, et notamment sur les effets des moisissures (1 mois de collecte). Cette campagne touche à sa fin en décembre 2022, et les résultats seront publiés en 2023.
Avant toute chose, le locataire doit impérativement alerter le propriétaire ou le Syndic dès qu’il constate l’apparition de moisissures. L’entretien courant du logement étant à la charge du locataire, on estime donc que c’est le locataire qui doit nettoyer les traces de moisissures, mais pas n’importe comment. Nous l’avons vu plus au-dessus, les moisissures, qui sont volatiles, peuvent être inhalées et avoir un impact sur la santé des occupants. Il est donc recommandé de se protéger au préalable avec des gants et un masque afin d’éviter une éventuelle contamination, et d’aérer la pièce pendant le lessivage des murs et plafonds.
Des moyens simples, mais efficaces peuvent être mis en œuvre pour nettoyer les moisissures, en utilisant par exemple de l’eau de javel ou du vinaigre blanc.
ATTENTION
S’il est tentant de repeindre le plafond pour effacer les traces de moisissures sans avoir traité l’origine du problème au préalable, sachez que cela ne fera qu’empirer la situation. Non seulement la peinture cloque et s’écaille de nouveau, mais les moisissures réapparaîtront de plus belle. Il est donc recommandé de traiter les causes du problème avant d’entreprendre des travaux de réfection.
Selon les dispositions de l’article 6 de la loi du 6 juillet 1989, le bailleur est tenu d’entretenir le logement et d’y faire toutes les réparations autres que locatives nécessaires au maintien en bon état des locaux loués, ce, pendant toute la durée du bail.
Le propriétaire et / ou bailleur a donc l’obligation d’effectuer les réparations du conduit de cheminée, dont les frais liés sont exclusivement à sa charge et ne peuvent être répercutés sur le locataire.
Dès qu’il constate l’apparition de moisissures, le premier réflexe que doit avoir le locataire est de contacter son assureur pour déclarer un sinistre. Cette démarche étant de son ressort, il doit en parallèle prévenir le gestionnaire locatif et/ou Syndic, le cas échéant son propriétaire.
À partir de là, l’assureur de l’occupant du local sinistré aura pour rôle de vérifier la matérialité des faits, de gérer le sinistre et de procéder à l’évaluation des dommages.
Il demandera à l’occupant des lieux de lui fournir les certificats de ramonage, de sorte à vérifier que le conduit de cheminée fait bien l’objet d’un entretien régulier, et de fait, écarter l’hypothèse d’un défaut d’entretien, ainsi que l’ensemble des documents liés à l’installation de la cheminée (documents contractuels, certificat d’habilitation du poseur…) qui seront quant à eux demandés au propriétaire.
Une fois ces vérifications primaires effectuées, l’assureur missionnera un expert pour effectuer une recherche de fuite et ainsi déterminer la cause de l’infiltration.
Une fois rendues, les conclusions du rapport d’expertise doivent permettre de mettre en cause la responsabilité du locataire, d’un tiers voisin ou du propriétaire. À partir de là, plusieurs cas de figures sont possibles :
BON À SAVOIR
Le ramonage permet principalement de prévenir les risques d’incendie et d’éviter les risques d’intoxication au monoxyde de carbone. Les cheminées et poêles à bois sont donc des équipements dont l’entretien ne doit pas être négligé, sous peine de conséquences dangereuses, voire mortelles pour l’occupant des lieux.